Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : août 2026

1. Champ d’application

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par Marie Schopfer – L’Atelier de Marie, en Suisse.

Elles régissent les commandes effectuées par l’intermédiaire de la boutique en ligne ainsi que, le cas échéant, les commandes convenues directement avec la cliente ou le client.

En passant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter.

2. Vendeuse

L’Atelier de Marie
Marie Schopfer
Chemin d'Archessus 11B
Suisse
E-mail : atelier-de-marie@outlook.com

3. Produits

L’Atelier de Marie propose principalement des marque-pages peints à la main à l’aquarelle.

Chaque création est réalisée artisanalement. Les couleurs, nuances, textures, détails et petites irrégularités peuvent donc légèrement varier d’une pièce à l’autre.

Ces particularités sont inhérentes au travail à l’aquarelle et constituent le caractère unique et artisanal des créations.

Les photographies présentées sur le site sont destinées à illustrer les produits. De légères différences de rendu peuvent notamment apparaître en fonction de l’écran utilisé.

4. Prix

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).

Le prix applicable est celui indiqué sur le site au moment de la commande.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

Si la vendeuse n’est pas assujettie à la TVA, aucune TVA ne sera facturée séparément.

5. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et renseigne les informations nécessaires à la commande et à la livraison.

Avant la validation définitive, le client peut vérifier les informations saisies et corriger les éventuelles erreurs.

La commande devient définitive lorsque le client la valide selon le processus prévu sur le site.

La confirmation de commande est envoyée par voie électronique à l’adresse e-mail indiquée par le client.

L’Atelier de Marie se réserve la possibilité de refuser une commande en cas d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit ou de problème concernant les informations fournies.

En cas de paiement déjà effectué, le montant correspondant à une commande annulée sera remboursé.

6. Disponibilité des produits

Les créations proposées sont fabriquées en quantités limitées.

Un produit affiché sur le site peut exceptionnellement devenir indisponible entre le moment de sa sélection et la validation de la commande.

Dans ce cas, le client en sera informé dans les meilleurs délais et pourra, selon les circonstances, choisir un autre produit ou obtenir le remboursement du montant concerné.

7. Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande.

Le paiement doit être effectué selon les modalités proposées lors de la validation de la commande.

Une commande n’est expédiée qu’après réception du paiement, lorsque le moyen de paiement utilisé nécessite un paiement préalable.

8. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande (En suisse uniquement).

Les frais de livraison et les éventuelles conditions particulières sont indiqués avant la validation de la commande.

Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais estimatifs. L’Atelier de Marie s’efforce de respecter les délais annoncés mais ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.

En cas de problème important concernant la livraison, le client est invité à contacter L’Atelier de Marie à l’adresse e-mail indiquée dans les présentes CGV.

9. Réception et produits endommagés

Le client est invité à vérifier l’état du colis et du produit dès sa réception.

En cas de produit endommagé lors du transport, le client doit contacter L’Atelier de Marie dans les meilleurs délais, idéalement avec des photographies du colis et du produit concerné.

L’Atelier de Marie examinera la situation et proposera une solution appropriée.

10. Défauts et garantie

Les dispositions légales suisses relatives à la garantie pour les défauts sont applicables.

En cas de défaut existant au moment de la livraison, le client est invité à contacter L’Atelier de Marie dès qu’il constate le problème, en décrivant le défaut et, si possible, en fournissant des photographies.

Les petites variations de couleurs, de texture, de forme ou de détails résultant de la fabrication artisanale et de l’utilisation de l’aquarelle ne constituent pas, en elles-mêmes, un défaut.

11. Droit de retour et de rétractation

La législation suisse ne prévoit pas de droit général de rétractation pour les achats effectués en ligne.

L’Atelier de Marie n’accorde donc pas de droit général de retour ou d’échange pour un produit qui ne correspondrait simplement plus aux attentes du client.

Cette disposition ne limite pas les droits légaux du client en cas de produit défectueux, endommagé ou de livraison incorrecte.

Lorsqu’un retour est accepté exceptionnellement par L’Atelier de Marie, les modalités de retour sont convenues directement avec le client.

12. Propriété intellectuelle

Les illustrations, aquarelles, photographies, textes, logos, éléments graphiques et autres contenus publiés sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ils ne peuvent pas être reproduits, copiés, modifiés, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans l’autorisation préalable de Marie Schopfer.

L’achat d’un marque-page ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur l’illustration ou l’œuvre représentée.

13. Protection des données

Les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande sont traitées conformément à la législation suisse applicable en matière de protection des données.

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont présentées dans la page Protection des données du site.

14. Responsabilité

L’Atelier de Marie met tout en œuvre pour présenter des informations exactes concernant ses produits.

Elle ne peut toutefois être tenue responsable des dommages résultant de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment des interruptions temporaires du site, des problèmes techniques ou des retards imputables à des prestataires externes.

Aucune disposition des présentes CGV n’a pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement l’être.

15. Modifications des CGV

L’Atelier de Marie peut modifier les présentes CGV lorsque cela est nécessaire, notamment en cas d’évolution de la boutique, des moyens de paiement ou des modalités de livraison.

Les CGV applicables à une commande sont celles qui étaient publiées et accessibles au moment de la conclusion du contrat.

16. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit suisse.

Sous réserve des dispositions impératives applicables, tout litige relatif à une commande ou aux présentes CGV relève des tribunaux compétents conformément au droit suisse.

17. Contact

Pour toute question concernant une commande, un produit ou les présentes CGV :

L’Atelier de Marie
Marie Schopfer
E-mail : atelier-de-marie@outlook.com

 

L’Atelier de Marie
Des aquarelles faites à la main, pour accompagner vos lectures.